ATI coraxis test | Mentions Légales - ATI coraxis test

 

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1. INFORMATIONS D’ORDRE LEGAL
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Responsable du site : Christian MAGNIER
Hébergement : CORAXIS – https://www.coraxis.fr/
Réalisation du site : webcomtv – http://www.webcomtv.fr

2. INFORMATIONS D’ORDRE TECHNIQUE
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3. MISE EN GARDE
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4. LE CONTENU DU SITE
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5. INFORMATIQUE ET LIBERTES
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6. VOS OBLIGATIONS EN TANT QU’UTILISATEUR

6.1 RESPECT D’AUTRUI
En tant qu’utilisateur, vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
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6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de ATIMATIC GROUP SARL est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété de ATIMATIC GROUP SARL ou de ses partenaires et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l’autorisation expresse de ATIMATIC GROUP SARL est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6.3 LIENS HYPERTEXTES
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